a-Page test « Widgets » – LF 10.08.2024

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Adresses mail - Conseil syndical

Accès aux adresses personnelles des copropriétaires par le conseil syndical

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Encombrants stockés dans les parties communes ... Que faire ?

Encombrants stockés dans les parties communes … Que faire ?

Je suis propriétaire depuis plusieurs années d’un appartement en copropriété.
Il y a quelques mois, un des appartements de mon immeuble a été vendu et les nouveaux propriétaires ont pris l’habitude d’encombrer le hall d’entrée avec des vélos et une poussette.
Cette utilisation des parties communes avait jusqu’ici été tolérée ...
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Vente d'une partie commune

Vente d’une partie commune

Objet : Vente d'une partie commune **************************************************** De : Barbier Jacques <jakbarbier@yahoo.fr> Envoyé : lundi 31 janvier 2022 09:42:36 À : ARCNA Objet : achat d'un palier Bonjour Le copropriétaire du dernier étage à muré le palier devant son appartement. Il argumente qu'il a acheté ces 2 mètres carré ...
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Test va et vient – page 1

Test va et vient – page 2

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Evolution de la TVA sur les tarifs d'électricité
Changement de TVA : quel impact sur les prix de l’électricité ?Publié le 10 juillet 2025 - Direction de l'information légale et ...
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Existence et organisation du conseil syndical
SON EXISTENCE :Plusieurs articles de la Loi de 1965 la définissent :Article 21 alinéas 1, 12, 13 et 14 de ...
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Assurances dommages-ouvrage
Articles extraits du site www.legifrance.gouv.fr, version consolidée au 18 Octobre 2024 pour le code civilRESPONSABILITES DANS LA CONSTRUCTION  D'UN OUVRAGEArticle ...
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Les responsabilités du conseil syndical et des ses membres
Le Conseil SyndicalIl ne possède pas de personnalité juridique.En revanche et comme nous l'indiquons très fréquemment : celle d’un conseiller ...
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Tenue d'une AG alors que le mandat du syndic a expiré
Ce cas très classique nous est souvent soumis, posant ainsi deux questions :-  L’une sur la sa possible tenue,- L’autre ...
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Diagnostic de Performance Energétique collectif (DPE Collectif)

Diagnostic de Performance Energétique collectif (DPE Collectif)

Qu'est ce que le DPE Collectif ?Le DPE collectif est un outil d'évaluation énergétique des immeubles. Il vise principalement à ...
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A.G - Election du syndic - Rôle du président de séance

A.G – Election du syndic – Rôle du président de séance

Quel est le rôle du Président de séance lorsqu'une résolution concerne l'élection du Syndic et que plusieurs candidats se présentent ...
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Evolution de la TVA sur les tarifs d'électricité

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Changement de TVA : quel impact sur les prix de l’électricité ?Publié le 10 juillet 2025 - Direction de l'information légale et ...
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Vente d'une partie commune

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Objet : Vente d'une partie commune **************************************************** De : Barbier Jacques <jakbarbier@yahoo.fr> Envoyé : lundi 31 janvier 2022 09:42:36 À ...
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